la ferme des animaux code de reduction

animaux utiliss des fins scientifiques Sous-section 3 : Agrment et contrle des tablissements leveurs, fournisseurs et utilisateurs Sous-section. ( Articles R811-116 D811-136 ) Section 7 : Dispositions relatives l'enseignement professionnel du second degr. En France, depuis la fermeture pour maintenance du parc zoologique de Vincennes, seul le zoo de La Palmyre matrise la reproduction des lphants d'Asie. En 1984, une premire naissance d' ours blanc y a lieu. ( Article L723-41 ) Section 4 : Fonctionnement financier et comptable des caisses de mutualit sociale agricole et autres organismes habilits. Chapitre IV : L'agriculture de certaines zones soumises des contraintes environnementales. ( Articles D722-10 D722-12 ) Paragraphe 3 : Personnes cessant de remplir les conditions d'assujettissement Sous-paragraphe 2 : Maintien drogatoire de l'affiliation. Parmi ces dernires, on retrouve le gorille des plaines, l' orang-outan de Borno, l' oryx algazelle, ou encore le tamarin lion dor d' Amrique du Sud. ( Articles D751-32 D751-39 ) Section 3 : Prestations Sous-section 2 : Prestations en nature Paragraphe 3 : Radaptation fonctionnelle, rducation et reconversion professionnelles ( Articles R751-45 R751-46 ) Section 5 : Organisation et financement Sous-section 2 : Financement Paragraphe 2 : Recouvrement des cotisations.

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Depuis 1985, les flamants du Chili se reproduisent avec succs. ( Articles R751-26 R751-27 ) Sous-section 5 : Dclaration mdicale de certaines maladies professionnelles. ( Article R661-24 ) Section 4 : La slection, la production, la circulation et la distribution des matriels de multiplication vgtative de la vigne. ( Article L815-1 ) Section 2 sylwester w pradze groupon : Dispositions particulires aux dpartements d'outre-mer. ( Article L723-14 ) Sous-section 1 : Elections Sous-section 2 : Assembles gnrales Paragraphe 1 : Caisses dpartementales et pluridpartementales. ( Articles R126-1 R126-10 ) Section 2 : Entretien des terrains interdits de boisement. Claude Caill, le parc est toujours la proprit de sa famille. ( Article L151-41 ) Chapitre II : Les servitudes Section 1 : Servitude pour l'tablissement de canalisations publiques d'eau ou d'assainissement.